Guide Store
  • Stores intérieurs
  • Stores extérieurs
  • Rideau métallique
  • Volet roulant
  • Conseils
  • contact

Mentions légales

Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet : https://guide-store.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

  • Propriétaire du site : l’entreprise CLIC WEB
  • Identification de l’entreprise :  CLIC WEB, SASU au capital social de 1 000,00 € – adresse : Siège social et adresse postale : 19 AV D’ITALIE – 75013 PARIS -Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 912 339 074 – N° de TVA intracommunautaire : FR 50912339074
  • Directeur de la publication : Clic Web – Contact : clicweb82@gmail.com 
  • Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
  • Délégué à la protection des données : Clic Web – Contact : clicweb82@gmail.com 

 Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Clic Web est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet https://guide-store.fr/ , notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Clic Web.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

Clic Web ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://guide-store.fr/ 

Clic Web décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://guide-store.fr/

Clic Web s’engage à sécuriser au mieux le site https://guide-store.fr/ cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Clic Web se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France et en Tunisie, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Clic Web se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 

CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://guide-store.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : clicweb82@gmail.com  

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://guide-store.fr// contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://guide-store.fr/

La navigation sur le site https://guide-store.fr/  est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale d’un mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://guide-store.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de la France et de la Tunisie.

Guide Store logo white

Guide Store vous oriente pour choisir les meilleurs dispositifs de protection: stores intérieurs, stores extérieurs, permettant d'habiller parfaitement vos fenêtres et terrasses. Nous vous proposons des astuces efficaces et des conseils pertinents qui vous aideront à choisir des équipements en accord avec vos goûts et préférences. Prêts à y voir plus clair? Suivez-nous.

      À ne pas manquer

      BSO : brise soleil orientable

      BSO – Brise soleil orientable

      2022-06-10
      puissance du moteur

      Comment choisir la puissance du moteur d’un store banne ?

      2022-06-10

      Catégories

      Conseils14 Posts
      Rideau métallique2 Posts
      Stores extérieurs23 Posts
      Stores intérieurs12 Posts
      Volet roulant13 Posts
      © Copyright 2021. All rights reserved powered.
      Plan du site | Mentions Légales